Assainissement pour Lotissements et Hameaux
Dans les zones où le réseau d’assainissement public collectif n’est pas disponible ou saturé, chaque propriétaire doit traiter ses propres eaux usées de manière efficace et écologique.
Cette nécessité découle des exigences réglementaires visant à protéger la santé publique et l’environnement.
Le choix d’une solution appropriée nécessite une compréhension approfondie des différentes solutions d’assainissement possibles, de leur intégration dans l’environnement, et de leur capacité à répondre efficacement aux besoins spécifiques d’un lotissement, hameau en termes de capacité, de coût, et de facilité de maintenance.
Voici quelques exemples de solutions d’assainissement adaptées pour un lotissement ou un immeuble : l’épandage, la micro station d’épuration, le filtre compact, le filtre planté, l’EnviroSeptic…
L’assainissement individuel pour les lotissements ou les immeubles s’inscrit dans le cadre plus large de l’assainissement semi-collectif qui concerne de petits groupes de bâtiments ou de communautés qui ne disposent pas de service de raccordement au réseau d’assainissement public collectif.
Les collectivités territoriales jouent un rôle important en tant que décisionnaire, souvent responsables de l’approbation des plans d’assainissement et de la conformité avec la réglementation environnementale et d’urbanisme. Une fois l’installation d’assainissement achevée, le SPANC (Service Public d’Assainissement Non Collectif) contrôle et délivre le certificat de conformité du système installé.
Les besoins en traitement des eaux usées pour un lotissement
Les besoins en assainissement varient en fonction de la taille du lotissement, du nombre de résidents, des conditions du site, et des normes réglementaires locales.
CAPACITÉ DE TRAITEMENT ADAPTÉ
Le dispositif doit être conçu pour gérer efficacement le volume d’eaux usées généré par toutes les résidences du lotissement selon la configuration du site et des réglementations locales.
Un dispositif de pré-traitement telles que la fosse toutes eaux (fosse septique) suivi d’une filière de traitement traditionnelle ou agréée peut être mis en place selon les caractéristiques spécifiques du lotissement et aux besoins spécifiques de la commune. Une étude de sol doit être réalisée afin de déterminer les problématiques spécifiques et les besoins réels en matière de traitement de l’eau.
DURABILITÉ ET RESPECT DE L'ENVIRONNEMENT
Les collectivités territoriales favorisent, lorsque c’est possible, les solutions de traitement qui agissent de façon écologique afin de préserver les écosystèmes locaux.
Certaine région impose l’infiltration des eaux traitées directement sur la parcelle afin de conserver le cycle de l’eau.
CONFORMITÉ RÈGLEMENTAIRE
Le système d’assainissement doit répondre à toutes les réglementations locales et nationales en matière de traitement et de rejet des eaux usées (Code de la santé publique).
Pour tous les projets d’assainissement semi-collectif, supérieurs à 20 EH, les installations doivent respecter les normes en vigueur, notamment l’arrêté du 31 juillet 2020 modifiant l’arrêté du 21 Juillet 2015. Cette réglementation en matière légale engage l’industriel dans une obligation de résultat.
Qui est concerné ?
L’Assainissement semi collectif pour les lotissements / hameaux ou même des immeubles implique plusieurs acteurs selon plusieurs cas possibles :
Collectivités territoriales
Dans le cas d’un lotissement communal, la responsabilité de l’assainissement des eaux usées incombe principalement à la mairie, propriétaire du terrain sur lequel le lotissement est développé. Cette responsabilité couvre la planification et la réalisation des travaux pour traiter les eaux usées produites par les habitants du lotissement.
Dans le cas d’immeubles appartenant à la commune, c’est également la mairie qui est en charge de la réalisation des travaux d’installation du dispositif d’assainissement.
Les Promoteurs Immobiliers
Dans le cadre d’un projet de construction d’un nouveau lotissement ou d’un immeuble appartenant à un promoteur immobilier, c’est au promoteur de coordonner les travaux d’assainissement. Ces travaux doivent être intégrer dès la phase de planification et de conception du projet. La responsabilité du promoteur immobilier est de s’assurer que la solution d’assainissement est adéquat et en cohérence avec le projet : la taille, capacité du lotissement et conforme à toutes les réglementations locales.
Les résidents et propriétaires
Les résidents des lotissements équipés d’ANC sont directement concernés par la performance et la maintenance du dispositif d’épuration des eaux. Il est important qu’ils soient informés et formés sur le fonctionnement et l’entretien courant de leur système d’assainissement afin de garantir son efficacité à long terme.
Assainissement pour Lotissements : Quel Budget ?
Le budget pour mettre en place un système d’assainissement est influencé par plusieurs facteurs :
Dimensionnement
Le budget des travaux d’assainissement est basé sur le nombre de maisons et le nombre d’EH (Équivalent Habitant), l’étude préalable déterminera la taille et le type de système requis.
Coût d’Exploitation
Pour évaluer efficacement le budget nécessaire à l’assainissement d’un lotissement ou d’un hameau, il est nécessaire de prendre en compte à la fois les coûts initiaux de mise en place et les coûts d’exploitation sur le long terme (entretien, remplacement de média filtrant, maintenance…).
Le budget alloué à l’assainissement dans les lotissements doit être envisagé comme un investissement dans la durabilité et l’efficacité à long terme, garantissant non seulement le respect des normes environnementales mais aussi une gestion optimale des ressources et des coûts sur le long terme.
Les Solutions : La Gamme System O))
Notre gamme System O)) offre des solutions qui fonctionnent telle un mini station d’épuration, adaptée aux besoins des lotissements :
- Fosse toutes eaux « fosse septique » :
Assure le prétraitement en séparant les matières liquides et solides.
- Traitement EnviroSeptic :
Ce système compact et modulable permet une installation flexible selon l’espace disponible et peut être adapté pour des configurations variées allant jusqu’à 2 000 EH. Il permet également l’infiltration des eaux traitées directement sur la parcelle, ce qui est indispensable lorsqu’il est difficile de trouver un exutoire.
Filtre à sable drainé ou filtre à sable non drainé EnviroSeptic.
Les systèmes EnviroSeptic sont conçus pour minimiser les coûts d’exploitation : ils ne nécessitent pas d’électricité, peu d’entretien et aucun remplacement de média filtrant, ce qui en fait une solution à la fois écologique et économique.
Pour obtenir un devis, contactez nos services techniques qui se chargeront de vous fournir une étude personnalisée de votre projet.
